RD2 GAMBSHEIM - AVENANT À LA CONVENTION DE COFINANCEMENT EUROPÉEN Assemblée : Commission Permanente Date : 19/04/2021 Rapporteur : M. Denis HOMMEL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SAINT-LOUIS AMÉNAGEMENTS POUR L'AMÉLIORATION DES ACCÈS A L' AUTOROUTE A35 - AGGLOMÉRATION DES 3 FRONTIÈRES (5A3F) CONVENTION FINANCIÈRE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/04/2021 Rapporteur : M. Nicolas JANDER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OUVERTURE DU BARRAGE EDF ÎLE DU RHIN DE MARCKOLSHEIM - VOGSTSBURG - BURKHEIM POUR LES CYCLISTES ET LES PIÉTONS - PHASE 1 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SEWEN FRANCHISSEMENT DE LA RD 466 EN PASSAGE SUPERIEUR - PISTE DE SKILA GENTIANE CONVENTION DE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ROUTES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTOURNEMENT OUEST DE STRASBOURG - A355 - PROPOSITION DE DEUX PROJETS DE CONVENTION À CONCLURE AVEC ARCOS, SOCOS ET VINCI POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION ULTÉRIEURE DE LA RD811 - DIFFUSEUR DE LA BRUCHE A DUPPIGHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
NIEDERROEDERN - SCHAFFHOUSE-PRES-SELTZ - AMÉNAGEMENT DE LA RD 752 (52) - PROROGATION DE LA DUP Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE DIVERSES TRANSACTIONS FONCIÈRES Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Pierre VOGT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROJET D'AGGLOMÉRATION DE BÂLE DE 4 ÈME GÉNÉRATION Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORT BUDGÉTAIRE 2021 : POLITIQUE DES INFRASTRUCTURES, ROUTES ET MOBILITÉ Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/02/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE DIVERSES TRANSACTIONS FONCIÈRES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OPÉRATIONS DE SÉCURITÉ EN TRAVERSE D'AGGLOMÉRATION SUR LE TERRITOIRE DU HAUT-RHIN PROGRAMME 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRUCTURATION DU RÉSEAU ROUTIER DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE - PROPOSITION DE RENOMMAGE DES RN TRANSFÉRÉES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RD 66 - AMÉNAGEMENT DE L'ITINÉRAIRE CYCLABLE ENTRE RIXHEIM ET RIEDISHEIM DANS LE CADRE DE L'EUROVÉLOROUTE N° 6 - NANTES - BUDAPEST. Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CHANTIER D'APPLICATION ÉCO-CONSEIL PORTANT SUR UNE MISE EN CONVERGENCE DES PLANS DE DÉPLACEMENTS DES DÉPARTEMENTS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN DANS LE CADRE DE LA CEA - PROPOSITION D'APPROBATION D'UNE CONVENTION À CONCLURE AVEC ÉCO-CONSEIL Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace